Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4106378
Date de dépôt :
18/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2024
Marque figurative de DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE domicilié(e) ZI DE GENIPA - 97224 - DUCOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106378.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 2024.

DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DUQUESNE , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , RHUMBELLION , (Marque figurative) , TROIS RIVIERES , (Marque figurative) , Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM , TROIS RIVIERES , (Marque figurative)


DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions Simplifiée - ZI DE GENIPA - 97224 - DUCOS - France - SIREN 303150320


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons isotoniques ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons énergisantes ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; rhums ; boissons, punchs et cocktails à base de rhum ; cidres ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; eau-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits ou essences alcooliques.